Instances et décisions
La mise en œuvre de projets par l’agglomération s’organise autour de diverses instances de consultation, de coordination et de décision dont la composition et le rôle sont détaillées dans le règlement intérieur du conseil communautaire et le pacte de gouvernance.
Plusieurs fois par an, les élus se réunissent en assemblée, appelée Conseil Communautaire, pour décider, voter, les projets qui seront développés par Val de Garonne Agglomération sur l'ensemble du territoire.
Ces projets ont été auparavant travaillés au sein de différentes commissions thématiques puis étudiés par le Bureau Communautaire.
Les séances du conseil communautaire sont publiques, donnant à chacun la possibilité de prendre connaissance des débats tenus et décisions arrêtées.
Vous pouvez y assister ou bien suivre la séance vidéo en ligne, en direct ou en différé, sur notre chaîne Youtube.
Prochaines séances du conseil communautaire :
- Jeudi 15 février, 18h
- Jeudi 11 avril 2024, 18h
- Jeudi 20 juin 2024, 18h
- Jeudi 26 septembre 2024, 18h
- Jeudi 28 novembre, 18h
- Jeudi 19 décembre, 18h
Les ordres du jour sont disponibles quelques jours au préalable sur notre page Facebook ou dans les actualités de notre site internet.
Délibérations, Décisions et Arrêtés
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Délibérations du Conseil Communautaire du 15 févier 2024
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Délibérations du Conseil Communautaire du 21 décembre 2023
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Délibérations du Conseil Communautaire du 30 novembre 2023 (Annexe 1, Annexe 2)
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Délibérations du Conseil Communautaire du 28 septembre 2023
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Délibérations du Conseil Communautaire du 6 juillet 2023
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Délibérations du Conseil Communautaire du 25 mai 2023
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Délibérations du Conseil Communautaire du 9 mars 2023
Pour consulter des documents antérieurs à 2023, vous pouvez envoyer votre demande à l'adresse ci-dessous.
Contact
assemblees@vg-agglo.com